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Éditeur

Le présent site web est édité par : OUILLE
Auto-entrepreneur dispensé d'immatriculation au RCS et RM - Siret : 794 874 644 00014 - APE : 6312Z
dont le siège est situé : 16 bis rue de Bessines - 87100 Limoges - France
Tél. : 06 60 87 93 42
E-mail : contact[at]ouille.eu (Anti spam : remplacer [at] par @)

Directeur de la publication

Directeur de la publication : M. Martial Muller

Conception graphique & réalisation

Ouille !
DESIGN & WEB

www.ouille.eu

Crédits photographiques

M.Muller / Freepik.

Ressources

Le présent site web est réalisé avec Joomla, solution Open-Source sous licence GNU-GPL, avec l'addition de modules et composants complémentaires :
Akeeba Backup / Cookies CK / JCE Editor / JCE Mediabox / RS Form / SP Page Builder / SP Simple Portfolio.

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix - Tourcoing - Siret : 424 761 419 00045 - APE : 6202A

Caractéristiques du site

Ce site est optimisé en 1920 x 1080 pour Firefox 3.6 ou supérieur / Chrome / Edge.

Limitation de responsabilité

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Propriété intellectuelle

Le site internet et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, comme les droits d’auteur, les marques, les droits sui generis portant sur les bases de données, les dessins et modèles, logos et tous autres droits de propriété intellectuelle (qu’ils soient enregistrés ou non) contenus sur le site internet, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à OUILLE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par des tiers.
Les marques de OUILLE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de OUILLE, qui se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. En conséquence, l’utilisateur s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de OUILLE.

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Droit applicable / litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site internet de OUILLE respectent les principes suivants :
• Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.
• Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés en termes de finalité.
• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par la Plateforme sont collectées.
• Limite de conservation des données : les durées sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation.
• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Les données à caractère personnel collectées sur le site internet de OUILLE ainsi que leur finalité, la durée de leur traitement ou encore leur sous-traitance, sont détaillées dans les mentions relatives à la protection des données personnelles.

 

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